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Marques déposées par la société BASF AGRO B.V. Société suisse
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MICROSPHERES DISSO-ACTIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROSPHERES DISSO-ACTIVES
BASF AGRO B.V. Société suisse

Numéro de dépôt :
96654329
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016

Présentation de la marque MICROSPHERES DISSO-ACTIVES

Déposée le 6 décembre 1996 par la société BASF AGRO B.V. Société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROSPHERES DISSO-ACTIVES »

Le déposant est la société BASF AGRO B.V. Société suisse domicilié(e) Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswill, Steinacherstrasse 101,8820 WÄDENSWILL/AU,SUISSE (dossier no 2328432) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2328432) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROSPHERES DISSO-ACTIVES est expirée depuis le 6 décembre 2016.

BASF AGRO B.V. Société suisse a également déposé les autres marques suivantes : MELPREX , ECOMATIC , RIPCORD , CASCADE , KIFIX , STEDFAST , ABATE


BASF AGRO B.V. Société suisse - Arnhem (NL), Zweigniederlassung Wädenswill, Steinacherstrasse 101,8820 WÄDENSWILL/AU,SUISSE (dossier no 2328432) - Suisse


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2328432) - 75009 - France


Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328432 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616674 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616675 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, y compris insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides, nematocides, rodenticides; préparations pour détruire les mollusques